Mentions légales
Fournisseur :
Responsable de l'appli Home Connect GmbH
Home Connect GmbH
Carl-Wery-Str. 34
81739 Munich, Allemagne
Représenté par ses directeurs généraux :
Anton Kessler
Stefanie Lipps
Tél. : +49 (0) 89 / 4590 01
Adresse e-mail :
Pour toute question technique et pour obtenir plus d'informations sur Home Connect :
info.de@home-connect.com
Pour tout renseignement commercial :
info@home-connect.com
Immatriculation au registre du commerce :
Registre du commerce : tribunal d'instance de Munich, HRB 212586
Numéro d'identification de TVA : DE295664890
Informations légales :
Le contact mentionné ici est également le point de contact pour les autorités des États membres, la Commission européenne et le Conseil européen des services numériques, ainsi que pour les destinataires conformément aux articles 11 et 12 de la loi sur les services numériques (LSN). La langue de communication avec le point de contact est l'anglais et l'allemand.
Copyright :
Tous droits réservés. Les textes, les images, les graphiques, ainsi que les contenus audio, les animations et les vidéos, et leur mise en page sur l'appli/le site Web, sont protégés par des droits d'auteur et autres. Le contenu de la présente appli/du présent site Web ne peut être copié, diffusé, modifié ni mis à disposition de tiers à des fins commerciales. Certaines images peuvent être protégées par des droits d'auteur détenus par des tiers.
Droits de marques et de licence :
Sauf indication contraire, toutes les marques figurant sur l'appli/le site Web sont des marques déposées.
Responsabilité vis-à-vis des contenus d'autres fournisseurs (liens externes) :
En vertu de l’article 7, paragraphe 1, de la loi allemande sur les télémédias (Telemediengesetz – TMG), Home Connect GmbH est, en tant que fournisseur de contenus, responsable selon la législation générale de ses « contenus internes » mis à disposition sur www.home-connect.com .
Ces contenus internes n'incluent pas les liens vers les contenus publiés par d'autres fournisseurs. À cet égard, Home Connect GmbH donne accès à du « contenu tiers », ce contenu pouvant être identifié en déplaçant le curseur de la souris sur son lien vers un domaine autre que www.home-connect.com .
Lors de la première mise en ligne de ces liens, les contenus tiers ont été vérifiés pour s'assurer qu’ils n’étaient pas en infraction au droit civil ou pénal. Il n'est toutefois pas exclu que ces contenus soient modifiés a posteriori par les différents fournisseurs. Home Connect GmbH n'examine pas en permanence les contenus auxquels il renvoie depuis son site Web afin de repérer les modifications susceptibles de présenter une infraction avec le droit civil ou pénal. Si des sites Web externes auxquels notre site Web renvoie vous paraissent contraires aux lois en vigueur ou inappropriés, nous vous remercions de nous le signaler en utilisant les coordonnées de contact indiquées dans l'avis légal.
